Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Monsieur Paul
Monsieur Gilles Rollet

Numéro de dépôt :
4421521
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Monsieur Paul de Gilles Rollet

Présentation de la marque Monsieur Paul

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par monsieur Gilles Rollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monsieur Paul »

Le déposant est monsieur Gilles Rollet domicilié(e) 201 Route du Lac - 69830 - Saint Georges de Reneins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Rollet domicilié(e) 201 Route du Lac - 69830 - Saint Georges de Reneins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gilles Rollet a également déposé les autres marques suivantes : BOISTRAY artisan moulinier , CLOS DES LYS , FRANCE PERMACULTURE


Monsieur Gilles Rollet - 201 Route du Lac - 69830 - Saint Georges de Reneins - France


Monsieur Gilles Rollet - 201 Route du Lac - 69830 - Saint Georges de Reneins - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740258 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.