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Marques déposées par monsieur GILLES ROLLET
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BOISTRAY artisan moulinier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOISTRAY artisan moulinier
Monsieur GILLES ROLLET

Numéro de dépôt :
4432428
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
BOISTRAY artisan moulinier de GILLES ROLLET

Présentation de la marque BOISTRAY artisan moulinier

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par monsieur GILLES ROLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOISTRAY artisan moulinier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur GILLES ROLLET domicilié(e) 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISE & FELICIE, Madame LUCIE ROLLET domicilié(e) CHEMIN DE LA CURATTE - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BOISTRAY artisan moulinier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISTRAY artisan moulinier arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

GILLES ROLLET a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES LYS , Monsieur Paul , FRANCE PERMACULTURE


Monsieur GILLES ROLLET - 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


ELISE & FELICIE, Madame LUCIE ROLLET - CHEMIN DE LA CURATTE - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Compléments alimentaires ; tisanes ;

Fruits conservés ; légumes séchés ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Sucre ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades.