Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSIS COTEAUX
GILLES ROBIN

Numéro de dépôt :
97671053
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque CHASSIS COTEAUX

Déposée le 25 mars 1997 par GILLES ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHASSIS COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est GILLES ROBIN, domicilié(e) "Les Chassis", 26600 MERCUROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GILLES ROBIN - France.

La marque CHASSIS COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSIS COTEAUX est expirée depuis le 25 mars 2007.

GILLES ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : Terroir des Chassis , RG , Les Marelles-Mercurol , LES EDITIONS PERDUES , ANDRE PEALAT , ALBERIC BOUVET , 19/20 , L'AFFICHE CARAÏBE


GILLES ROBIN - "Les Chassis", 26600 MERCUROL - France


Mr GILLES ROBIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Vins d'appellation d'origine controlée.