Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caliteas
M. Gilles Robard, Agissant pour le compte de la société "Caliteas" en cours de formation
Mme. Kateryna Robard, Agissant pour le compte de la société "Caliteas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4016287
Date de dépôt :
29/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2023
Caliteas de Gilles Robard

Présentation de la marque Caliteas

Déposée par voie électronique le 29 juin 2013 par monsieur Gilles Robard et madame Kateryna Robard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caliteas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Gilles Robard domicilié(e) 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France et madame Kateryna Robard domicilié(e) 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robard Gilles domicilié(e) 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France.

La marque Caliteas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caliteas est expirée depuis le 29 juin 2023.


M. Gilles Robard, Agissant pour le compte de la société "Caliteas" en cours de formation - 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France

Mme. Kateryna Robard, Agissant pour le compte de la société "Caliteas" en cours de formation - 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France


M. Robard Gilles - 22 rue Maréchal Foch - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.