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Marques déposées par Gilles Renaud
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ARCATURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCATURES
Gilles Renaud Agissant pour le compte de la société ARCATURES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3615119
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
ARCATURES de Gilles Renaud

Présentation de la marque ARCATURES

Déposée le 2 décembre 2008 par Gilles Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCATURES »

Le déposant est Gilles Renaud Agissant pour le compte de la société ARCATURES en cours de formation domicilié(e) 21 route de Breignes,01640 JUJURIEUX - 01640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Renaud domicilié(e) 21 route de Breignes,01640 JUJURIEUX - 01640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCATURES est expirée depuis le 2 décembre 2018.


Gilles Renaud Agissant pour le compte de la société ARCATURES en cours de formation - 21 route de Breignes,01640 JUJURIEUX - 01640 - France


Gilles Renaud - 21 route de Breignes,01640 JUJURIEUX - 01640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.