Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATANOIS'
Madame GILLES Regine née PROSCHOLDT

Numéro de dépôt :
1222284
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1992
PATANOIS\' de GILLES Regine née PROSCHOLDT

Présentation de la marque PATANOIS'

Déposée le 20 décembre 1982 par madame GILLES Regine née PROSCHOLDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATANOIS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GILLES Regine née PROSCHOLDT domicilié(e) 12, rue du Conseiller Collignon, 75016 PARIS. - France.

La marque PATANOIS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATANOIS' est expirée depuis le 20 décembre 1992.

GILLES Regine née PROSCHOLDT a également déposé les autres marques suivantes : CAO KID


Madame GILLES Regine née PROSCHOLDT - 12, rue du Conseiller Collignon, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.