REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN
Présentation de la marque REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN
Déposée le 3 août 1995 par monsieur Gilles RAVASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584074.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN est expirée depuis le 3 août 2005.
Gilles RAVASSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37