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Marques déposées par monsieur Gilles RAVASSARD
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DE SANS SOUCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SANS SOUCI
Monsieur Gilles RAVASSARD

Numéro de dépôt :
95584075
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque DE SANS SOUCI

Déposée le 3 août 1995 par monsieur Gilles RAVASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Gilles RAVASSARD domicilié(e) 81 Rue du Dauphiné, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean PICHAT - France.

La marque DE SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SANS SOUCI est expirée depuis le 3 août 2005.

Gilles RAVASSARD a également déposé les autres marques suivantes : REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN , LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI


Monsieur Gilles RAVASSARD - 81 Rue du Dauphiné, 69003 LYON - France


Maître Jean PICHAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Oeufs, lait et produits laitiers