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Marques déposées par monsieur Gilles RAULT
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CAPILUVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPILUVE
M. Gilles RAULT

Numéro de dépôt :
3927877
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CAPILUVE de Gilles RAULT

Présentation de la marque CAPILUVE

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur Gilles RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPILUVE »

Le déposant est monsieur Gilles RAULT domicilié(e) La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilles RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BASSIDOUX , BASSIDOUX


M. Gilles RAULT - La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689352 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Bac de rinçage de cheveux à usage médical ;

Bac de rinçage de cheveux à usage domestique.