Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW ART HOME
M. gilles prevel

Numéro de dépôt :
3979706
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
NEW ART HOME de gilles prevel

Présentation de la marque NEW ART HOME

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par monsieur gilles prevel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW ART HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur gilles prevel domicilié(e) 11 b boulevard voltaire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles prevel domicilié(e) 11 b boulevard voltaire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque NEW ART HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ART HOME est expirée depuis le 4 février 2023.


M. gilles prevel - 11 b boulevard voltaire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. gilles prevel - 11 b boulevard voltaire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.