Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Valentine
M. Gilles PONS

Numéro de dépôt :
4381497
Date de dépôt :
05/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2027
Mademoiselle Valentine de Gilles PONS

Présentation de la marque Mademoiselle Valentine

Déposée par voie électronique le 5 août 2017 par monsieur Gilles PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Valentine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur Gilles PONS domicilié(e) Château Les Valentines, 807 Route de Collobrières - 83250 - La Londe les Maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES PONS domicilié(e) Château Les Valentines, 807 Route de Collobrières - 83250 - La Londe les Maures - France.

La marque Mademoiselle Valentine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Valentine arrivera à expiration en date du 5 août 2027.

Gilles PONS a également déposé les autres marques suivantes : MISS VALENTINE , SURPRISE PARTY , L'EFFRONTEE


M. Gilles PONS - Château Les Valentines, 807 Route de Collobrières - 83250 - La Londe les Maures - France


M. GILLES PONS - Château Les Valentines, 807 Route de Collobrières - 83250 - La Londe les Maures - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.