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Marques déposées par monsieur Gilles PETIT
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La spiruline libournaise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La spiruline libournaise
Monsieur Gilles PETIT

Numéro de dépôt :
4505680
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
La spiruline libournaise de Gilles PETIT

Présentation de la marque La spiruline libournaise

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par monsieur Gilles PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La spiruline libournaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Gilles PETIT domicilié(e) 12 rue de la banlieue - 33230 - GUITRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La spiruline libournaise, Monsieur Gilles PETIT domicilié(e) 12 rue de la banlieue - 33230 - GUITRES - France.

La marque La spiruline libournaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La spiruline libournaise arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.


Monsieur Gilles PETIT - 12 rue de la banlieue - 33230 - GUITRES - France


La spiruline libournaise, Monsieur Gilles PETIT - 12 rue de la banlieue - 33230 - GUITRES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles.