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Marques déposées par monsieur Gilles Payet
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Transmission RH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transmission RH
M. Gilles Payet

Numéro de dépôt :
3907449
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/03/2022
Transmission RH de Gilles Payet

Présentation de la marque Transmission RH

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur Gilles Payet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Transmission RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Gilles Payet domicilié(e) 34 rue Chappelier - 94210 - La Varenne Saint-Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Payet domicilié(e) 34 rue Chappelier - 94210 - La Varenne Saint-Hilaire - France.

La marque Transmission RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transmission RH est expirée depuis le 23 mars 2022.

Gilles Payet a également déposé les autres marques suivantes : SOPHRO SCHOOL


M. Gilles Payet - 34 rue Chappelier - 94210 - La Varenne Saint-Hilaire - France


M. Gilles Payet - 34 rue Chappelier - 94210 - La Varenne Saint-Hilaire - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.