Marque enregistrée - Marque en vigueur

Adaequa
M. Gilles Pavan

Numéro de dépôt :
4286153
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
Adaequa de Gilles Pavan

Présentation de la marque Adaequa

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par monsieur Gilles Pavan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Adaequa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Gilles Pavan domicilié(e) Résidence La Rosière, lot 12, 13 Chemin de la scierie - 33670 - Créon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Pavan domicilié(e) Résidence La Rosière, lot 12, 13 CHEMIN de la scierie - 33670 - Créon - France.

La marque Adaequa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adaequa arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.


M. Gilles Pavan - Résidence La Rosière, lot 12, 13 Chemin de la scierie - 33670 - Créon - France


M. Gilles Pavan - Résidence La Rosière, lot 12, 13 CHEMIN de la scierie - 33670 - Créon - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.