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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GILLES PÂTISSIER
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JACQUES VOLNAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES VOLNAY
GILLES PÂTISSIER SA

Numéro de dépôt :
3539686
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2017
JACQUES VOLNAY de GILLES PÂTISSIER

Présentation de la marque JACQUES VOLNAY

Déposée le 27 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) GILLES PÂTISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JACQUES VOLNAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILLES PÂTISSIER domicilié(e) ZI Riante Borie, rue Bessemer,19360 MALEMORT SUR CORREZE - 19360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 449 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STé GILLES PÂTISSIER SA domicilié(e) ZI Riante Borie, rue Bessemer,19360 MALEMORT / CORREZE - 19360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES VOLNAY est expirée depuis le 27 novembre 2017.

GILLES PÂTISSIER a également déposé les autres marques suivantes : GILLES PATISSIER , GELICIA


GILLES PÂTISSIER SA - ZI Riante Borie, rue Bessemer,19360 MALEMORT SUR CORREZE - 19360 - France - SIREN 347449001


STé GILLES PÂTISSIER SA - ZI Riante Borie, rue Bessemer,19360 MALEMORT / CORREZE - 19360 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481774 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Pain. Pâtisserie. Pâtisserie surgelé. Confiserie. Glace. Entremet. Biscuiterie. Gâteaux. Sucrerie. Sandwiches. Crêpes. Desserts surgelés.