Marque expirée - Marque en non vigueur

GILLES PATISSIER
GILLES PATISSIER SA

Numéro de dépôt :
98748847
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque GILLES PATISSIER

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GILLES PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « GILLES PATISSIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILLES PATISSIER domicilié(e) Rue henri Bessemer, ZI de la RIANTE BORIE,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2376286) - 19360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 449 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES PATISSIER domicilié(e) Rue henri Bessemer, ZI de la RIANTE BORIE,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2376286) - 19360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GILLES PATISSIER est expirée depuis le 2 septembre 2018.

GILLES PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : GELICIA , JACQUES VOLNAY


GILLES PATISSIER SA - Rue henri Bessemer, ZI de la RIANTE BORIE,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2376286) - 19360 - France - SIREN 347449001


GILLES PATISSIER - Rue henri Bessemer, ZI de la RIANTE BORIE,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2376286) - 19360 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376286 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits pouvant être congelés ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.