Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JUSSIER
Numéro de dépôt :
1741680
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998
Présentation de la marque JUSSIER
Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur Gilles PANIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSSIER est expirée depuis le 21 octobre 1998.
Gilles PANIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02