Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN
GILLES NOZIERE

Numéro de dépôt :
3866967
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN

Déposée le 14 octobre 2011 par GILLES NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN est expirée depuis le 14 octobre 2021.

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : L'Uno e' Duetato , L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) , OZE-ENERGIES , SUNHEATPUMP , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu , OPTIMCONTRACT , OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.