Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE
M. GILLES NOZIERE

Numéro de dépôt :
3933837
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur GILLES NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE est expirée depuis le 12 juillet 2022.

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN , L'Uno e' Duetato , L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) , OZE-ENERGIES , SUNHEATPUMP , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu , OPTIMCONTRACT , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.