Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMCONTRACT
M. GILLES NOZIERE

Numéro de dépôt :
3905756
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
OPTIMCONTRACT de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque OPTIMCONTRACT

Déposée le 16 mars 2012 par monsieur GILLES NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTIMCONTRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque OPTIMCONTRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMCONTRACT est expirée depuis le 16 mars 2022.

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN , L'Uno e' Duetato , L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) , OZE-ENERGIES , SUNHEATPUMP , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu , OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


M. GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.