Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu
M. GILLES NOZIERE

Numéro de dépôt :
3918418
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
DIOPTENIC diagnostic d\'optimisation energétique instrumenté continu de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu

Déposée le 7 mai 2012 par monsieur GILLES NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l 'archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l 'archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu est expirée depuis le 7 mai 2022.

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN , L'Uno e' Duetato , L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) , OZE-ENERGIES , SUNHEATPUMP , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , OPTIMCONTRACT , OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l 'archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l 'archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.