Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA COGNITA
Gilles Nicolau

Numéro de dépôt :
3291725
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/05/2014
TERRA COGNITA de Gilles Nicolau

Présentation de la marque TERRA COGNITA

Déposée le 13 mai 2004 par Gilles Nicolau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRA COGNITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est Gilles Nicolau domicilié(e) 39, rue basse,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAU GILLES domicilié(e) 39, rue basse,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France.

La marque TERRA COGNITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COGNITA est expirée depuis le 13 mai 2014.

Gilles Nicolau a également déposé les autres marques suivantes : NOTA BENE


Gilles Nicolau - 39, rue basse,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France


NICOLAU GILLES - 39, rue basse,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'arts en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monaies non en métaux précieux, sacs à main, à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vannerie, boîtes en bois. Dentelles et broderie, rubans et lacets, articles de mercerie, boutons, oeillets, passementerie, attaches ou fermeture pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Service de restauration, hébergement, bars, traiteurs, services hôteliers.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.