Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE
Gilles Nicolau

Numéro de dépôt :
3291728
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/05/2014
NOTA BENE de Gilles Nicolau

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée le 13 mai 2004 par Gilles Nicolau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est Gilles Nicolau domicilié(e) 39, rue basse,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAU GILLES domicilié(e) 39, rue basse,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 13 mai 2014.

Gilles Nicolau a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COGNITA


Gilles Nicolau - 39, rue basse,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France


NICOLAU GILLES - 39, rue basse,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salisons, crustacés, conserves de viandes et poissons, fromages, boissons lactées ou lait prédomine. Café, thé, cacao, maté, sucre, riz, céréales, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, gelée royale, propolis, sirop de melasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes arômatiques, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, thé ou de maté et de céréales. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, crustacés vivants, gazon, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparation pour boisson, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boisson alcooliques (sauf bière), cidres, digestifs (alcools et liqueurs, vins spiritueux, extraits et essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.