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Marques déposées par Gilles MSALLAN
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SIGNE D'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE D'O
Gilles MSALLAN

Numéro de dépôt :
95563119
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque SIGNE D'O

Déposée le 16 mars 1995 par Gilles MSALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNE D'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est Gilles MSALLAN, domicilié(e) 34 bis rue Parmentier, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNE D'O SARL - France.

La marque SIGNE D'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE D'O est expirée depuis le 16 mars 2005.


Gilles MSALLAN - 34 bis rue Parmentier, 92800 Puteaux - France


SIGNE D'O SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie, sous-vêtements, vêtements d'intérieur, peignoirs en éponge et autres matières, mules, ballerines, pantoufles, chaussettes, articles de corseterie, linge de maison, serviette de bain Jeux jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].