Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par monsieur Gilles MORVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « P@TCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est monsieur Gilles MORVAN domicilié(e) XPERTECH - Batiment 8, 5 Rue Henri Desbruères, Evry, 91030 EVRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles MORVAN domicilié(e) XPERTECH - Batiment 8, 5 Rue Henri Desbruères, Evry, 91030 EVRY - France.
La marque P@TCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gilles MORVAN - XPERTECH - Batiment 8, 5 Rue Henri Desbruères, Evry, 91030 EVRY - France
M. Gilles MORVAN - XPERTECH - Batiment 8, 5 Rue Henri Desbruères, Evry, 91030 EVRY - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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