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Marques déposées par Gilles Morvan
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PAMDHA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMDHA
Gilles Morvan

Numéro de dépôt :
3409119
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2016
PAMDHA de Gilles Morvan

Présentation de la marque PAMDHA

Déposée le 9 février 2006 par Gilles Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAMDHA »

Le déposant est Gilles Morvan domicilié(e) 6 rue des Pierres Plantées,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Morvan domicilié(e) 6 rue des Pierres Plantées,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMDHA est expirée depuis le 9 février 2016.


Gilles Morvan - 6 rue des Pierres Plantées,69001 LYON - 69001 - France


Gilles Morvan - 6 rue des Pierres Plantées,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine et préparations faites de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.