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Marques déposées par monsieur Gilles MORVAN
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e-Maint
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Maint
M. Gilles MORVAN
M. Fleury PIZZETTA

Numéro de dépôt :
3871950
Date de dépôt :
06/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/11/2021
e-Maint de Gilles MORVAN

Présentation de la marque e-Maint

Déposée le 6 novembre 2011 par monsieur Gilles MORVAN et monsieur Fleury PIZZETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-Maint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Gilles MORVAN domicilié(e) 53 Rue Danton - 91330 - YERRES - France et monsieur Fleury PIZZETTA domicilié(e) 184 Route de Fléchères - 01480 - FAREINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fleury PIZZETTA domicilié(e) 184 Route de Fléchères - 01480 - FAREINS - France.

La marque e-Maint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Maint est expirée depuis le 6 novembre 2021.


M. Gilles MORVAN - 53 Rue Danton - 91330 - YERRES - France

M. Fleury PIZZETTA - 184 Route de Fléchères - 01480 - FAREINS - France


M. Fleury PIZZETTA - 184 Route de Fléchères - 01480 - FAREINS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.