Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GILLES MORAND
/
V VICTORY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V VICTORY
GILLES MORAND S.A.

Numéro de dépôt :
1378218
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006
V VICTORY de GILLES MORAND

Présentation de la marque V VICTORY

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GILLES MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V VICTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILLES MORAND domicilié(e) Rue Henri Dunant, 01250 CEYZERIAT (dossier no 2078689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 906 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2078689) - France.

La marque V VICTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V VICTORY est expirée depuis le 6 novembre 2006.

GILLES MORAND a également déposé les autres marques suivantes : S&G CREACIF SOLUTION ET GESTION DE CREDIT , ALTA FINANCE , ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE" , KARIBI


GILLES MORAND S.A. - Rue Henri Dunant, 01250 CEYZERIAT (dossier no 2078689) - France - SIREN 397906942


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2078689) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1996 n°2078689 - Publication au BOPI 1996-11-15

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264587 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 11 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°209959 - Publication au BOPI 1996-12-11

Inscription le 3 décembre 1996 - Recours en restauration n°209671 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182280 - Publication au BOPI 1995-02-23

Pinceaux à lèvres, pinceaux à yeux;miroirs de toilette; brosserie fine de toilette (tête, ongles, habits, dents, barbe, bain), peignes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.