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Marques déposées par Gilles MORAND
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ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE"
Gilles MORAND

Numéro de dépôt :
95580132
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE"

Déposée le 10 juillet 1995 par Gilles MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est Gilles MORAND, domicilié(e) 770, rue des Fours à Fontaine St Martin 69270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MORAND - France.

La marque ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFO'SANTE ECOLE "HORIZON SANTE" est expirée depuis le 10 juillet 2005.

Gilles MORAND a également déposé les autres marques suivantes : S&G CREACIF SOLUTION ET GESTION DE CREDIT , ALTA FINANCE , V VICTORY , KARIBI


Gilles MORAND - 770, rue des Fours à Fontaine St Martin 69270 - France


Gilles MORAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Institution d'enseignement privé, formation professionnelle, enseignement à distance, édition d'ouvrages éducatifs