Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Gilles Monod et la Société par Action Simplifiée (SAS) Parelis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VB VINI B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Les déposants sont monsieur Gilles Monod domicilié(e) 218 Rue du Coteau - 73420 - Drumettaz Clarafond - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Parelis domicilié(e) L'étang du Bois, 3 chemin de Pierre Morte - 73100 - Tresserve - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parelis, M. Gilles Monod domicilié(e) L'étang du Bois, 3 chemin de Pierre Morte - 73100 - Tresserve - France.
La marque VB VINI B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VB VINI B est expirée depuis le 5 septembre 2023.
Gilles Monod a également déposé les autres marques suivantes : LOCAL WINE
M. Gilles Monod - 218 Rue du Coteau - 73420 - Drumettaz Clarafond - France
Parelis, SAS - L'étang du Bois, 3 chemin de Pierre Morte - 73100 - Tresserve - France
Parelis, M. Gilles Monod - L'étang du Bois, 3 chemin de Pierre Morte - 73100 - Tresserve - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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