Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BOUCHON
Numéro de dépôt :
1286559
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1994
Présentation de la marque LE BOUCHON
Déposée le 10 octobre 1984 par Gilles MOINE 17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCHON est expirée depuis le 10 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10