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Marques déposées par monsieur GILLES MIQUEL
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DA DERIVES D ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA DERIVES D ART
M. GILLES MIQUEL

Numéro de dépôt :
3871005
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
DA DERIVES D ART de GILLES MIQUEL

Présentation de la marque DA DERIVES D ART

Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur GILLES MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DA DERIVES D ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur GILLES MIQUEL domicilié(e) 316 RUE DU VALLON - 69280 - MARCY L'ETOILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES MIQUEL domicilié(e) 316 RUE DU VALLON - 69280 - MARCY L'ETOILE - France.

La marque DA DERIVES D ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA DERIVES D ART est expirée depuis le 2 novembre 2021.

GILLES MIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : Cmonbeaulivre


M. GILLES MIQUEL - 316 RUE DU VALLON - 69280 - MARCY L'ETOILE - France


M. GILLES MIQUEL - 316 RUE DU VALLON - 69280 - MARCY L'ETOILE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Imprimerie ; Services de gravure ; Traitement de tissus ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Sérigraphie ; Services de photogravure ;

Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.