Gilles Miola, Agissant pour le compte de la société “ Emaux d'Ouest EMO ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3791905
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/12/2020
Présentation de la marque Emaux d'Ouest EMO Quand l'utile devient sublime
Déposée le 20 décembre 2010 par Gilles Miola
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Emaux d'Ouest EMO Quand l'utile devient sublime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est Gilles Miola, Agissant pour le compte de la société “ Emaux d'Ouest EMO ” en cours de formation domicilié(e) L'Orguenais (Bois de Carcé) - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Miola domicilié(e) L'Orguenais (Bois de Carcé) - 35170 - BRUZ - France.
La marque Emaux d'Ouest EMO Quand l'utile devient sublime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emaux d'Ouest EMO Quand l'utile devient sublime est expirée depuis le 20 décembre 2020.
Gilles Miola, Agissant pour le compte de la société “ Emaux d'Ouest EMO ” en cours de formation - L'Orguenais (Bois de Carcé) - 35170 - BRUZ - France
Gilles Miola - L'Orguenais (Bois de Carcé) - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 16 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°545280 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Emaux d'Ouest EMO Quand l'utile devient sublime"
