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Marques déposées par Gilles MICHEL
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tons et lumières ART & EDITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

tons et lumières ART & EDITION
Gilles MICHEL Agissant pour le compte de la société “ tons et lumieres ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3504355
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/06/2017
tons et lumières ART & EDITION de Gilles MICHEL

Présentation de la marque tons et lumières ART & EDITION

Déposée le 4 juin 2007 par Gilles MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « tons et lumières ART & EDITION »

Le déposant est Gilles MICHEL Agissant pour le compte de la société “ tons et lumieres ” en cours de formation domicilié(e) 7 des pierres,67720 HOERDT - 67720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MICHEL domicilié(e) 7 des pierres,67720 HOERDT - 67720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tons et lumières ART & EDITION est expirée depuis le 4 juin 2017.


Gilles MICHEL Agissant pour le compte de la société “ tons et lumieres ” en cours de formation - 7 des pierres,67720 HOERDT - 67720 - France


Gilles MICHEL - 7 des pierres,67720 HOERDT - 67720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.