Marque expirée - Marque en non vigueur

saniselle
Gilles MELLINET

Numéro de dépôt :
3551713
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
saniselle de Gilles MELLINET

Présentation de la marque saniselle

Déposée le 28 janvier 2008 par Gilles MELLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « saniselle »

Le déposant est Gilles MELLINET domicilié(e) 27 rue de la gare,41310 AUTHON - 41310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MELLINET domicilié(e) 27 rue de la gare,41310 AUTHON - 41310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saniselle est expirée depuis le 28 janvier 2018.


Gilles MELLINET - 27 rue de la gare,41310 AUTHON - 41310 - France


Gilles MELLINET - 27 rue de la gare,41310 AUTHON - 41310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Housse de protection de selles d'appareils medicaux ;

Housse de protection pour selles de bicyclettes ou motocyclettes.

Housse de protection pour selles d'appareils de gymnastiques.