Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le side car
M. gilles maurtot, Agissant pour le compte de la société "driver dvlpt" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4082683
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
le side car de gilles maurtot

Présentation de la marque le side car

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur gilles maurtot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le side car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur gilles maurtot domicilié(e) 2 rue gericault - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le side car, M. gilles maurtot domicilié(e) 2 rue gericault - 75016 - paris - France.

La marque le side car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le side car est expirée depuis le 9 avril 2024.

gilles maurtot a également déposé les autres marques suivantes : Biker's Hôtel


M. gilles maurtot, Agissant pour le compte de la société "driver dvlpt" en cours de formation - 2 rue gericault - 75016 - paris - France


le side car, M. gilles maurtot - 2 rue gericault - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.