Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIQUAL
Gilles MATHIS
Didier BOURGUIGNON

Numéro de dépôt :
3636499
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2019
DIGIQUAL de Gilles MATHIS

Présentation de la marque DIGIQUAL

Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par Gilles MATHIS et Didier BOURGUIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGIQUAL »

Les déposants sont Gilles MATHIS domicilié(e) 4 Allée des Fauvettes,91670 ANGERVILLE - 91670 - France et Didier BOURGUIGNON domicilié(e) 59 Route de Versailles,78114 Magny les Hameaux - 78114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MATHIS domicilié(e) 4 Allée des Fauvettes,91670 ANGERVILLE - 91670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIQUAL est expirée depuis le 13 mars 2019.


Gilles MATHIS - 4 Allée des Fauvettes,91670 ANGERVILLE - 91670 - France

Didier BOURGUIGNON - 59 Route de Versailles,78114 Magny les Hameaux - 78114 - France


Gilles MATHIS - 4 Allée des Fauvettes,91670 ANGERVILLE - 91670 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.