Marque enregistrée - Marque en vigueur

atelier MESURE
M. Gilles MASSON

Numéro de dépôt :
4278653
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
atelier MESURE de Gilles MASSON

Présentation de la marque atelier MESURE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par monsieur Gilles MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atelier MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Gilles MASSON domicilié(e) 115 rue St Dominique - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles MASSON domicilié(e) 115 rue St Dominique - 75007 - PARIS - France.

La marque atelier MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier MESURE arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


M. Gilles MASSON - 115 rue St Dominique - 75007 - PARIS - France


M. Gilles MASSON - 115 rue St Dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.