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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION
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Gilles MARCHAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gilles MARCHAL
GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3705217
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
Gilles MARCHAL de GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION

Présentation de la marque Gilles MARCHAL

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gilles MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION domicilié(e) 11 bis rue Portalis - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 817 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire domicilié(e) 10 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

La marque Gilles MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gilles MARCHAL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.


GILLES MARCHAL SUCRE & CREATION, société par actions simplifiée - 11 bis rue Portalis - 75008 - PARIS - France - SIREN 792817025


Mme BERTHEUX SCOTTE Claire - 10 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 22 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770975 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735890 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de vente au détail de denrées alimentaires à savoir de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises.

Services de restauration (alimentation), de traiteurs, salons de thé, cafés-restaurant, cafétérias, restaurants ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire ; services d'informations médicales en matière de nutrition.