Déposée le 8 juin 2011 par Gilles MALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est Gilles MALLET domicilié(e) 22a Rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MALLET domicilié(e) 22a Rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France.
La marque TRACENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837790.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACENET est expirée depuis le 8 juin 2021.
Gilles MALLET a également déposé les autres marques suivantes : FLEXINET , RÉSO-SILICIUM
Gilles MALLET - 22a Rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France
Gilles MALLET - 22a Rue des ROCHES - 63730 - LES MARTRES DE VEYRE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 5 mai 2015 - Concession de licence n°649277 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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