Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETRUS
GILLES MALAFOSSE

Numéro de dépôt :
3815651
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
PETRUS de GILLES MALAFOSSE

Présentation de la marque PETRUS

Déposée le 17 mars 2011 par GILLES MALAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est GILLES MALAFOSSE domicilié(e) 99 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine PINEAU-BRAUDEL domicilié(e) 56 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque PETRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRUS est expirée depuis le 17 mars 2021.


GILLES MALAFOSSE - 99 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Maître Antoine PINEAU-BRAUDEL - 56 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 29 septembre 2011 - Retrait partiel n°558977 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735710 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; tous les services précités à l'exception de ceux fournis aux visiteurs, patients, résidents et employés d'hôpitaux, cliniques, sanatoriums, maisons de retraite, entreprises, administrations, écoles, et aux participants de grands évènements, évènements spéciaux et spectacles de plus de 200 participants.