Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gilles MAHE
/
CANAPES NO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAPES NO
Monsieur Gilles MAHE

Numéro de dépôt :
1378166
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1996
CANAPES NO de Gilles MAHE

Présentation de la marque CANAPES NO

Déposée le 5 novembre 1986 par monsieur Gilles MAHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAPES NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles MAHE domicilié(e) 40, rue Athime Rué, 92380 GARCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CANAPES NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPES NO est expirée depuis le 5 novembre 1996.


Monsieur Gilles MAHE - 40, rue Athime Rué, 92380 GARCHES. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.