Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOOPER
Gilles LEROUX

Numéro de dépôt :
94510281
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque SNOOPER

Déposée le 8 mars 1994 par Gilles LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est Gilles LEROUX, domicilié(e) 96, Avenue Eugène Milon - BP no1, 45470 LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles LEROUX - France.

La marque SNOOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOOPER est expirée depuis le 8 mars 2004.

Gilles LEROUX a également déposé les autres marques suivantes : GL GILLES LEROUX , GL'Card , (Marque figurative) , GL GILLES LEROUX , LE ROUGIL , (Marque figurative)


Gilles LEROUX - 96, Avenue Eugène Milon - BP no1, 45470 LOURY - France


Gilles LEROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareil de comptage par traitement d'image linéaire destiné aux cartes plastiques et tous produits sensibles empilés sur champ