Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL CHANVRE
GILLES LEMOINE

Numéro de dépôt :
3433533
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
ROYAL CHANVRE de GILLES LEMOINE

Présentation de la marque ROYAL CHANVRE

Déposée le 6 juin 2006 par GILLES LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CHANVRE »

Le déposant est GILLES LEMOINE domicilié(e) 574 ROUTE DE FALGUIERES, LIEU DIT TAILLFER VILLEMADE 82130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES LEMOINE domicilié(e) 574 ROUTE DE FALGUIERES, LIEU DIT TAILLFER VILLEMADE 82130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CHANVRE est expirée depuis le 6 juin 2016.

GILLES LEMOINE a également déposé les autres marques suivantes : club des toiletteurs


GILLES LEMOINE - 574 ROUTE DE FALGUIERES, LIEU DIT TAILLFER VILLEMADE 82130 - France


GILLES LEMOINE - 574 ROUTE DE FALGUIERES, LIEU DIT TAILLFER VILLEMADE 82130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; fourrages ;Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.