Marque enregistrée - Marque en vigueur

Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C
Monsieur Gilles Lefebvre

Numéro de dépôt :
4575316
Date de dépôt :
15/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2029
Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C de Gilles Lefebvre

Présentation de la marque Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C

Déposée par voie électronique le 15 août 2019 par monsieur Gilles Lefebvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Gilles Lefebvre domicilié(e) rue du chemin vert - 94510 - La Queue en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entente Sportive Caudacienne, Monsieur Marc Mazuc domicilié(e) rue du chemin vert - 94510 - La Queue en Brie - France.

La marque Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entente Sportive Caudacienne La Queue en Brie E.S.C arrivera à expiration en date du 15 août 2029.


Monsieur Gilles Lefebvre - rue du chemin vert - 94510 - La Queue en Brie - France


Entente Sportive Caudacienne, Monsieur Marc Mazuc - rue du chemin vert - 94510 - La Queue en Brie - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Activités sportives et culturelles.