Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Carmélisa la cuvée verte
Monsieur Gilles Leclerc

Numéro de dépôt :
4651216
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
Domaine Carmélisa la cuvée verte de Gilles Leclerc

Présentation de la marque Domaine Carmélisa la cuvée verte

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur Gilles Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Carmélisa la cuvée verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Gilles Leclerc domicilié(e) 72 route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint-Victor-la-Coste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Leclerc domicilié(e) 72 route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint-Victor-la-Coste - France.

La marque Domaine Carmélisa la cuvée verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Carmélisa la cuvée verte arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

Gilles Leclerc a également déposé les autres marques suivantes : La cuvée verte , la cuvée Olympique domaine Carmélisa , Domaine Carmelisa la cuvée rouge


Monsieur Gilles Leclerc - 72 route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint-Victor-la-Coste - France


Monsieur Gilles Leclerc - 72 route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint-Victor-la-Coste - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.