Domaine Carmélisa la cuvée verte
Présentation de la marque Domaine Carmélisa la cuvée verte
Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur Gilles Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Carmélisa la cuvée verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Carmélisa la cuvée verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Carmélisa la cuvée verte arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.
Gilles Leclerc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50