Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Carmelisa la cuvée rouge
Monsieur Gilles LECLERC

Numéro de dépôt :
4410618
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
Domaine Carmelisa la cuvée rouge de Gilles LECLERC

Présentation de la marque Domaine Carmelisa la cuvée rouge

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Gilles LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Carmelisa la cuvée rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Gilles LECLERC domicilié(e) La Grange Rouge - 30290 - Saint Victor la Coste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles LECLERC domicilié(e) La Grange Rouge - 30290 - Saint Victor la Coste - France.

La marque Domaine Carmelisa la cuvée rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Carmelisa la cuvée rouge arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

Gilles LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : La cuvée verte , la cuvée Olympique domaine Carmélisa , Domaine Carmélisa la cuvée verte


Monsieur Gilles LECLERC - La Grange Rouge - 30290 - Saint Victor la Coste - France


Monsieur Gilles LECLERC - La Grange Rouge - 30290 - Saint Victor la Coste - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.