Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles Leclerc
/
domaine carmelisa
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine carmelisa
Gilles Leclerc

Numéro de dépôt :
3502658
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
domaine carmelisa de Gilles Leclerc

Présentation de la marque domaine carmelisa

Déposée le 23 mai 2007 par Gilles Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine carmelisa »

Le déposant est Gilles Leclerc domicilié(e) 399 avenue Alphonse Daudet,30330 CONNAUX - 30330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Leclerc domicilié(e) 399 avenue Alphonse Daudet,30330 CONNAUX - 30330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine carmelisa est expirée depuis le 23 mai 2017.


Gilles Leclerc - 399 avenue Alphonse Daudet,30330 CONNAUX - 30330 - France


Gilles Leclerc - 399 avenue Alphonse Daudet,30330 CONNAUX - 30330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins d'appelation d'origine contrôlée vins de pays.