Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par monsieur Gilles LE CORRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORMALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est monsieur Gilles LE CORRE domicilié(e) ZI du Plessis Beuscher - 35220 - Châteaubourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles LE CORRE domicilié(e) ZI du Plessis Beuscher - 35220 - Châteaubourg - France.
La marque NORMALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gilles LE CORRE - ZI du Plessis Beuscher - 35220 - Châteaubourg - France
Monsieur Gilles LE CORRE - ZI du Plessis Beuscher - 35220 - Châteaubourg - France
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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