H CONFORM
Présentation de la marque H CONFORM
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2019 par monsieur Gilles Le Corre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H CONFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H CONFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H CONFORM arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.
Gilles Le Corre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12